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48e GROUPE SCOUT LES RASSEMBLEURS DE ST-ÉLIE
Numéro d'entreprise (NEQ)
1
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1
2
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6
8
4
Informations générales
Numéro d'entreprise (NEQ)
1141200684
Date d’immatriculation
1994-10-12
Régime juridique
QUÉBEC : Loi constituant en corporation la Fédération des scouts catholiques du Québec ( S.Q. 1936, c.50) (080)
Nombre d'employés (Québec)
Aucun
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi constituant en corporation la Fédération des scouts catholiques du Québec ( S.Q. 1936, c.50) (080)
Date de dépôt de déclaration
2025-10-31
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2025-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité principale
ACTIVITÉS RELIÉES AU DÉVELOPPEMENT ET À LA FORMATION DES JEUNES
Code activité économique (CAE 2)
—
Description activité secondaire
—
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1994-04-24
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
4503 ch. Saint-Roch N
Adresse domicile – Ligne 2
Sherbrooke (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
J1R0K7
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:
2025-10-31
Année déclaration:
2025
Année production:
2026
Date limite production:
2026-11-15
Année prod. précédente:
2025
Date limite prod. préc.:
2025-11-15
Activités économiques
CAE 1
Organisations civiques et amicales (9861) — ACTIVITÉS RELIÉES AU DÉVELOPPEMENT ET À LA FORMATION DES JEUNES