Association des Traumatisés cranio-cérébraux de la Montérégie (ATCCM)
Numéro d'entreprise (NEQ)
1141617986
Informations générales
Numéro d'entreprise (NEQ)
1141617986
Date d’immatriculation
1994-11-28
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
11 à 25
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2026-06-30
Année de déclaration
2026
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2025-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité principale
INFORMATION ET SUPPORT AUX TRAUMATISÉS CRANIO-CÉRÉBRAUX, FAMILLE ...
Code activité économique (CAE 2)
Autres services aux entreprises (7799)
Description activité secondaire
-
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1994-11-28
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
D-131-308 RUE Montsabré
Adresse domicile – Ligne 2
Beloeil (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
J3G2H5
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:2026-06-30
Année déclaration:2026
Année production:2026
Date limite production:2026-11-15
Année prod. précédente:2025
Date limite prod. préc.:2025-11-15
Activités économiques
CAE 1
Organisations civiques et amicales (9861) — INFORMATION ET SUPPORT AUX TRAUMATISÉS CRANIO-CÉRÉBRAUX, FAMILLE ... CAE 2
Autres services aux entreprises (7799) — -
