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Association des Traumatisés cranio-cérébraux de la Montérégie (ATCCM)

L'Association des Traumatisés Cranio-Cérébraux de la Montérégie, immatriculée au Québec depuis le 28 novembre 1994 sous le numéro NEQ 1141617986, est une personne morale sans but lucratif. Son siège social est situé au D-131-308 Rue Montsabré, Beloeil, Québec, J3G 2H5. Elle s’inscrit dans le régime juridique de la Loi sur les compagnies, Partie 3, et possède une activité principale axée sur l'information et le soutien aux traumatisés cranio-cérébraux, ainsi qu'à leur famille.

Depuis sa création, l'association a connu plusieurs dénominations officielles, notamment "Association des Traumatisés cranio-cérébraux de la Montérégie" et "ASSOCIATION DES TRAUMATISÉS CRANIO-CÉRÉBRAUX DE LA MONTÉRÉGIE" sous différents statuts. Elle opère principalement dans le domaine des organisations civiques et amicales, avec une activité spécifique liée à l’aide et à l’accompagnement des personnes touchées par des traumatismes crânio-cérébraux. Son effectif se situe entre 11 et 25 employés, ce qui lui permet de mener à bien ses missions dans la région.

En tant qu’organisation inscrite dans le secteur associatif, elle n’a pas de but lucratif, orientant ses efforts vers le soutien et l’accompagnement des traumatés crâniens et de leurs familles. Son année de déclaration et de production comptable étant régulières, notamment pour l’année 2025, elle s’engage à maintenir ses activités conformément à ses objectifs et à respecter les obligations légales en vigueur, dans le cadre de ses missions de service et d’information auprès de ses membres et de la communauté.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1141617986

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1141617986
Date d’immatriculation
1994-11-28
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
20 à 49
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2025-06-16
Année de déclaration
2025
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité principale
INFORMATION ET SUPPORT AUX TRAUMATISÉS CRANIO-CÉRÉBRAUX, FAMILLE ...
Code activité économique (CAE 2)
Autres services aux entreprises (7799)
Description activité secondaire
-
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1994-11-28
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
D-131-308 RUE Montsabré
Adresse domicile – Ligne 2
Beloeil (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
J3G2H5

Adresse de domicile de l'entreprise

Adresse introuvable pour l'entreprise.

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2025-06-16
Année déclaration: 2025
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Organisations civiques et amicales (9861) — INFORMATION ET SUPPORT AUX TRAUMATISÉS CRANIO-CÉRÉBRAUX, FAMILLE ...
CAE 2 Autres services aux entreprises (7799) — -