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LA FABRIQUE DE LA PAROISSE DE SAINT-FRANÇOIS-DE-SALES

La Fabrique de la Paroisse de Saint-François-de-Sales est une organisation religieuse catholique immatriculée au Québec depuis le 16 janvier 1995. En tant que personne morale sans but lucratif (APE), elle œuvre principalement dans le domaine du culte religieux catholique, conformément à la catégorie d’activités économiques 9811. Son siège se trouve au 799 rue Jacques-Cartier, à Gatineau, Québec, et elle emploie entre 1 et 5 personnes, témoignant de sa taille modeste mais engagée dans sa mission.

L’histoire de cette organisation remonte à sa constitution en 1966, sous le nom de Neq=1141945312, associée au nom historique de La Fabrique de la Paroisse de Saint-François-de-Sales. Elle évolue sous le régime juridique de la Loi sur les fabriques, ce qui la classe parmi les entités de type religieux au Québec. La fabrique a maintenu sa présence locale tout au long des années, en s’inscrivant dans la tradition catholique de la région de Québec, et continue de réaliser ses déclarations et déclarations annuelles, notamment pour l’année 2024 et à venir pour 2025.

En tant qu’entité dédiée au culte religieux, La Fabrique de la Paroisse de Saint-François-de-Sales ne possède pas de convention uniforme d’actionnaires ni de restrictions sur le retrait ou le pouvoir, ce qui reflète son objectif à but non lucratif. Sa longue histoire et son engagement dans la communauté religieuse locaux illustrent son rôle essentiel dans la préservation et la promotion du culte catholique dans la région de Québec, avec une adresse principale accessible à Gatineau, au Québec.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1141945312

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1141945312
Date d’immatriculation
1995-01-16
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Date de dépôt de déclaration
2024-12-06
Année de déclaration
2024
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations religieuses (9811)
Description activité principale
CULTE RELIGIEUX CATHOLIQUE
Code activité économique (CAE 2)
Description activité secondaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1966-01-01
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
799 rue Jacques-Cartier
Adresse domicile – Ligne 2
Gatineau (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
J8T2W1

Adresse de domicile de l'entreprise

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2024-12-06
Année déclaration: 2024
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Organisations religieuses (9811) — CULTE RELIGIEUX CATHOLIQUE