QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
11 à 25
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2025-11-17
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2025-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Autres services (9999)
Description activité principale
ORGANISME SANS BUT LUCRATIF, OPÉRANT ATELIER DE TRAVAIL PERS. HANDICAPÉES
Code activité économique (CAE 2)
Autres associations et organismes des domaines de la santé et des services sociaux (8699)
Description activité secondaire
Organisme offre des services d’intégration communautaire de première ligne aux personnes ayant un handicap tout en priorisant le développement de l’autonomie et l’acquisition de nouvelles habiletés.
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1969-12-15
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
4275 boul. Guillaume-Couture
Adresse domicile – Ligne 2
Lévis (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
G6W6M9
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:2025-11-17
Année déclaration:2025
Année production:2026
Date limite production:2026-11-15
Année prod. précédente:2025
Date limite prod. préc.:2025-11-15
Activités économiques
CAE 1
Autres services (9999) — ORGANISME SANS BUT LUCRATIF, OPÉRANT ATELIER DE TRAVAIL PERS. HANDICAPÉES CAE 2
Autres associations et organismes des domaines de la santé et des services sociaux (8699) — Organisme offre des services d’intégration communautaire de première ligne aux personnes ayant un handicap tout en priorisant le développement de l’autonomie et l’acquisition de nouvelles habiletés.
Établissements
ATELIER OCCUPATIONNEL RIVE- SUD INC.
Suffixe établissement
2
Établissement principal
O
Nom établissement
ATELIER OCCUPATIONNEL RIVE- SUD INC.
Adresse – Ligne 1
4275 boul. Guillaume-Couture
Adresse – Ligne 2
Lévis (Québec)
Adresse – Ligne 4
G6W6M9
Ville
Lévis (Québec)
Code activité éco.
Autres services (9999)
Description activité
Organisme sans but lucratif, opérant atelier de travail pour personnes handicapées
