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ASSOCIATION DES PERSONNES ACVA-TCC DU BSL

L'entreprise ASSOCIATION DES PERSONNES ACVA-TCC DU BSL, immatriculée depuis le 9 février 1995, est une personne morale sans but lucratif enregistrée au Québec. Son siège social est situé au 391 boul. Jessop, Rimouski, Québec, avec une équipe composée de 6 à 10 employés. Elle fonctionne selon le régime juridique prévu par la Loi sur les compagnies du Québec, Partie 3.

Son histoire est marquée par une implication continue dans la communauté, avec une déclaration récente déposée en juin 2025 pour une année de référence 2025. L'entreprise poursuit ses efforts dans la mise en œuvre de ses missions, tout en respectant ses obligations administratives et réglementaires pour assurer son fonctionnement au service de la population qu'elle soutient.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1142469205

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1142469205
Date d’immatriculation
1995-02-09
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
6 à 19
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2025-06-02
Année de déclaration
2025
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité principale
PROMOTION, SENSIBILISATION, SUPPORT ET ACCOMPAGNEMENT
Code activité économique (CAE 2)
—
Description activité secondaire
—
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1991-03-13
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
391 boul. Jessop
Adresse domicile – Ligne 2
Rimouski (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
G5L1M9

Adresse de domicile de l'entreprise

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2025-06-02
Année déclaration: 2025
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Organisations civiques et amicales (9861) — PROMOTION, SENSIBILISATION, SUPPORT ET ACCOMPAGNEMENT