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La Fabrique de la paroisse des Saints-Anges-de-Montmorency

La Fabrique de la paroisse des Saints-Anges-de-Montmorency, immatriculée depuis le 13 février 1995 sous le NEQ 1142548511, est une personne morale sans but lucratif régie par la Loi sur les fabriques au Québec. Son activité principale consiste à soutenir l'exercice de la religion catholique romaine et à maintenir les actes du culte, peuplant son engagement dans la communauté locale de Québec. Son adresse officielle est située au 2313 avenue Royale, Québec (Québec), G1C1R1.

Ce organisme, constitué en 1966, a connu plusieurs dénominations officielles : initialement sous le nom de La Fabrique de la paroisse des Saints-Anges-de-Montmorency, puis devenue La Fabrique de la paroisse de l'Ange-Gardien en 2018. Depuis sa création, elle opère dans le domaine des organisations religieuses, employant entre 1 à 5 personnes, avec une structure juridique conforme à la réglementation québécoise applicable aux fabriques et paroisses catholiques.

La Fabrique a pour objectif principal d'assurer la continuité des rites et des activités religieuses au sein de sa communauté, conformément à ses statuts et à la réglementation en vigueur. Elle dispose d’un cadre administratif fixé par ses déclarations annuelles, la dernière étant enregistrée en juin 2024, et prévoit continuer ses activités pour l’année 2025, avec une échéance pour la déclaration de production fixée au 15 novembre 2025. Elle reste ainsi un acteur essentiel dans la vie religieuse de sa paroisse locale.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1142548511

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1142548511
Date d’immatriculation
1995-02-13
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Date de dépôt de déclaration
2024-06-17
Année de déclaration
2024
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations religieuses (9811)
Description activité principale
SOUTIEN À L'EXERCISE DE RELIGION CATHOLIQUE ROMAINE/MAINTIEN ACTES DU CULTE
Code activité économique (CAE 2)
Description activité secondaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1966-01-01
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
2313 av. Royale
Adresse domicile – Ligne 2
Québec (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
G1C1R1

Adresse de domicile de l'entreprise

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2024-06-17
Année déclaration: 2024
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Organisations religieuses (9811) — SOUTIEN À L'EXERCISE DE RELIGION CATHOLIQUE ROMAINE/MAINTIEN ACTES DU CULTE