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La Fabrique de la paroisse de Saint-François-d'Assise

La Fabrique de la paroisse de Saint-François-d'Assise, immatriculée le 15 février 1995 sous le numéro NEQ 1142632752, est une personne morale sans but lucratif dont la mission principale consiste à soutenir l'exercice de la religion catholique romaine et à maintenir les actes du culte. Son siège social est situé à Baie-Saint-Paul, dans la municipalité de Québec, au 1, Place de l'Église, G3Z1S9. En activité depuis plus de 25 ans, elle est inscrite dans le registre des organismes religieux, selon la Loi sur les fabriques du Québec.

Traçant son histoire depuis sa constitution en 1966, la fabrique a connu différents noms, notamment celui de La Fabrique de la paroisse de Saint-François-d'Assise depuis 2017. Elle joue un rôle essentiel dans la localisation et la préservation des traditions religieuses catholiques sur son territoire, en organisant et assurant la continuité des actes du culte pour la communauté. Au fil des années, elle s’est structurée comme une organisation locale dotée d’une équipe composée de 11 à 25 employés, dédiée à ses activités religieuses.

Avec une déclaration récente en mai 2025, la fabrique continue d’assurer ses fonctions essentielles. Elle ne cherche pas à retirer ou à restreindre ses pouvoirs, et opère dans le cadre juridique défini par la Loi sur les fabriques, conformément à ses obligations légales. Son activité principale reste centrée sur le soutien de la vie religieuse catholique, témoignant d’un engagement de longue date envers la communauté qu’elle sert dans la région de Québec.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1142632752

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1142632752
Date d’immatriculation
1995-02-15
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Nombre d'employés (Québec)
20 à 49
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Date de dépôt de déclaration
2025-05-20
Année de déclaration
2025
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations religieuses (9811)
Description activité principale
SOUTIEN EXERCICE DE LA RELIGION CATHOLIQUE ROMAINE,MAINTIEN ACTES DU CULTE
Code activité économique (CAE 2)
Description activité secondaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1966-01-01
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
1, PLACE DE L'ÉGLISE
Adresse domicile – Ligne 2
BAIE-ST-PAUL (QUÉBEC)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
G3Z1S9

Adresse de domicile de l'entreprise

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2025-05-20
Année déclaration: 2025
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Organisations religieuses (9811) — SOUTIEN EXERCICE DE LA RELIGION CATHOLIQUE ROMAINE,MAINTIEN ACTES DU CULTE