ref.quebec

LA FABRIQUE DE LA PAROISSE DE SAINTE-MARGUERITE-BOURGEOYS

La Fabrique de la Paroisse de Sainte-Marguerite-Bourgeoys, immatriculée depuis le 1er mars 1995, est une personne morale sans but lucratif enregistrée en vertu de la Loi sur les fabriques du Québec. Son siège social est situé au 2290 rue Galt O, Sherbrooke (Québec), J1K1K8. Elle exerce une activité principalement axée sur la religion catholique romaine, notamment le maintien des actes du culte, conformément à sa mission sociale et religieuse.

Depuis sa création, cette organisation religieuse a connu une évolution de son nom, passant de La Fabrique de la Paroisse de Sainte-Marguerite-Bourgeoys à La Fabrique de la Paroisse du Saint-Esprit en 2012, tout en conservant son statut d'immatriculation et en poursuivant ses activités religieuses dans le respect de la législation québécoise. La structure de l'organisation reste relativement petite, employant entre 1 et 5 personnes, ce qui reflète la nature communautaire et spécifique de ses interventions.

Elle est principalement engagée dans l'exercice de la religion catholique romaine, avec un dossier régulier, notamment la déclaration annuelle de ses activités financières. La prochaine période de déclaration est prévue pour 2024, avec une production attendue pour 2025. La Fabrique continue ainsi de jouer un rôle essentiel dans la vie religieuse de sa communauté locale, en maintenant ses activités cultuelles et spirituelles dans le respect des règlements en vigueur.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1143110782

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1143110782
Date d’immatriculation
1995-03-01
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Date de dépôt de déclaration
2024-11-14
Année de déclaration
2024
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations religieuses (9811)
Description activité principale
EXERCE LA RELIGION CATHOLIQUE ROMAINE, MAINTIEN DES ACTES DU CULTE
Code activité économique (CAE 2)
Description activité secondaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1966-01-01
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
2290 rue Galt O
Adresse domicile – Ligne 2
Sherbrooke (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
J1K1K8

Adresse de domicile de l'entreprise

Adresse introuvable pour l'entreprise.

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2024-11-14
Année déclaration: 2024
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Organisations religieuses (9811) — EXERCE LA RELIGION CATHOLIQUE ROMAINE, MAINTIEN DES ACTES DU CULTE