QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2026-08-25
Année de déclaration
2026
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2025-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité principale
SOCIÉTÉ D'HISTOIRE SANS BUT LUCRATIF
Code activité économique (CAE 2)
Musées et archives (8551)
Description activité secondaire
RECHERCHES ET CONSULTATION D'ARCHIVES PRIVÉES
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1981-05-11
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
101 place du Curé-Labelle
Adresse domicile – Ligne 2
Saint-Jérôme (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
J7Z1X6
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:2026-08-25
Année déclaration:2026
Année production:2026
Date limite production:2026-11-15
Année prod. précédente:2025
Date limite prod. préc.:2025-11-15
Activités économiques
CAE 1
Organisations civiques et amicales (9861) — SOCIÉTÉ D'HISTOIRE SANS BUT LUCRATIF CAE 2
Musées et archives (8551) — RECHERCHES ET CONSULTATION D'ARCHIVES PRIVÉES
