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CLUB DE CHASSE ET DE PECHE ROQUEMONT INC.

Le CLUB DE CHASSE ET DE PECHE ROQUEMONT INC. est une organisation sans but lucratif immatriculée au Québec depuis le 6 mars 1995. Conformément à la Loi sur les clubs de chasse et de pêche, cette personne morale a pour mission de rassembler et promouvoir les activités de chasse et de pêche au sein de sa communauté. Son siège social est situé au 92 rue Dubois, à Lévis, dans la province de Québec, et elle opère sous la catégorie des organisations civiques et amicales, classée sous le code économique 9861.

Cette organisation, qui comptait entre 1 et 5 employés lors de sa dernière mise à jour, a été constituée en 1937, ce qui témoigne d'une longue histoire d'engagement dans ses activités. Elle s'est récemment inscrite dans un processus administratif avec une déclaration effectuée en juin 2024, pour l’année 2025, reflectant une gestion continue et régulée. La gouvernance de l’association repose sur un cadre réglementaire spécifique à la Loi sur les clubs de chasse et de pêche dans la juridiction québécoise, et elle fonctionne sans but lucratif, ce qui signifie que ses activités profitent à la communauté plutôt qu’à des intérêts privés.

Depuis sa création, l'organisme a toujours porté le nom de CLUB DE CHASSE ET DE PECHE ROQUEMONT INC., un nom qui reflète ses origines et sa vocation. Son statut d’immatriculation en tant que personne morale sans but lucratif lui assure une reconnaissance officielle et un cadre légal pour ses activités. La dernière mise à jour de ses informations date de décembre 2022, et sa déclaration annuelle est planifiée pour assurer sa conformité réglementaire jusqu’en 2025, soulignant son engagement à poursuivre ses missions dans le respect des lois en vigueur dans la région de Québec.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1143255009

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1143255009
Date d’immatriculation
1995-03-06
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les clubs de chasse et de pêche (RLRQ, C. C-22) (026)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les clubs de chasse et de pêche (RLRQ, C. C-22) (026)
Date de dépôt de déclaration
2024-06-09
Année de déclaration
2024
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité principale
Organisme sans but Lucratif
Code activité économique (CAE 2)
Description activité secondaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1937-08-27
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
92 rue Dubois
Adresse domicile – Ligne 2
Lévis (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
G6J1S9

Adresse de domicile de l'entreprise

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2024-06-09
Année déclaration: 2024
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Organisations civiques et amicales (9861) — Organisme sans but Lucratif