LA FABRIQUE DE LA PAROISSE DE SAINT-MICHEL

La Fabrique de la Paroisse de Saint-Michel est une organisation immatriculée depuis le 9 mars 1995 au Québec, relevant du régime juridique de la Loi sur les fabriques (C. F-1). En tant que personne morale sans but lucratif, cette entité exerce principalement des activités liées à l'organisation religieuse, notamment l'exercice de la religion catholique romaine et la gestion d'un cimetière. Son siège social est situé au 945 rue Principale, Rougemont (Québec), J0L1M0, et elle compte entre 1 et 5 employés dans la région de Québec.

Historiquement constituée le 1er janvier 1966 sous le nom de La Fabrique de la Paroisse de Saint-Michel, cette institution s'est toujours consacrée à ses missions religieuses et communautaires. Son activité principale, selon le code économique 9811, concerne l'organisation religieuse, incluant l'administration de services liés à la foi catholique romaine et à l'entretien de ses lieux de culte, ainsi que la gestion du cimetière associé. La structure juridique a permis à cette organisation de fonctionner en conformité avec la réglementation québécoise, tout en restant fidèle à ses objectifs spirituels et communautaires.

Dans un souci de conformité et de transparence, La Fabrique de la Paroisse de Saint-Michel dépose chaque année ses déclarations fiscales, la dernière étant prévue pour l'année 2025, avec une date limite fixée au 15 novembre 2025. Elle a également mis à jour ses informations d'identification, notamment depuis 1966, date à laquelle elle a vu le jour sous sa dénomination historique. En maintenant ses activités dans le cadre de la loi, elle continue de servir sa communauté à travers ses missions religieuses et sociales, tout en étant inscrite dans la réglementation en vigueur au Québec.