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L'OEUVRE DAVID DEZIEL

La Régie seigneuriale de Lévis est une organisation religieuse immatriculée au Québec depuis le 10 mars 1995. Elle fonctionne en tant que personne morale sans but lucratif, conformément à la Loi sur les corporations religieuses (RLRQ, C. C-71), et est régie par la Loi sur les évêques catholiques romains (RLRQ, C. E-17). Son activité principale consiste à exercer des activités religieuses, et elle dispose d’un effectif compris entre 11 et 25 employés.

Implantée à Québec, la Régie seigneuriale de Lévis a été constituée initialement le 4 juillet 1969. Son siège social se situe au 21 rue Notre-Dame à Lévis, avec une adresse postal G6V4A5. Elle a également une activité secondaire en tant que centre d'hébergement, notamment une résidence privée pour personnes âgées, répondant ainsi à des besoins communautaires variés.

En plus de ses activités religieuses, elle met à disposition des services de résidence pour personnes âgées, témoignant d’un engagement social dans sa région. La régularité de ses déclarations et son historique de plus de 50 ans illustrent sa stabilité et sa permanence dans le paysage associatif et religieux québécois.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1143462480

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1143462480
Date d’immatriculation
1995-03-10
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les corporations religieuses (RLRQ, C. C-71) (072)
Nombre d'employés (Québec)
20 à 49
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les évêques catholiques romains (RLRQ, C. E-17) (034)
Date de dépôt de déclaration
2025-05-30
Année de déclaration
2025
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations religieuses (9811)
Description activité principale
ORGANISATION RELIGIEUSE
Code activité économique (CAE 2)
Centre d'hébergement (8628)
Description activité secondaire
Résidence privée pour personnes âgées
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1969-07-04
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
21 rue Notre-Dame
Adresse domicile – Ligne 2
Lévis (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
G6V4A5

Adresse de domicile de l'entreprise

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2025-05-30
Année déclaration: 2025
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Organisations religieuses (9811) — ORGANISATION RELIGIEUSE
CAE 2 Centre d'hébergement (8628) — Résidence privée pour personnes âgées