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19e Groupe Scout de Mascouche, District les Ailes du Nord
Numéro d'entreprise (NEQ)
1
1
4
3
4
6
2
5
1
4
Informations générales
Numéro d'entreprise (NEQ)
1143462514
Date d’immatriculation
1995-03-10
Régime juridique
QUÉBEC : Loi constituant en corporation la Fédération des scouts catholiques du Québec ( S.Q. 1936, c.50) (080)
Nombre d'employés (Québec)
Aucun
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi constituant en corporation la Fédération des scouts catholiques du Québec ( S.Q. 1936, c.50) (080)
Date de dépôt de déclaration
2025-11-13
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2027-03-01
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2026-03-01
Code activité économique (CAE 1)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité principale
MOUVEMENT SCOUT TRAVAILLANT BÉNÉVOLEMENT AVEC JEUNES 7-18 ANS
Code activité économique (CAE 2)
—
Description activité secondaire
—
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1984-01-06
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
3000 ch. Sainte-Marie
Adresse domicile – Ligne 2
Mascouche (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
J7K1P1
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:
2025-11-13
Année déclaration:
2025
Année production:
2026
Date limite production:
2027-03-01
Année prod. précédente:
2025
Date limite prod. préc.:
2026-03-01
Activités économiques
CAE 1
Organisations civiques et amicales (9861) — MOUVEMENT SCOUT TRAVAILLANT BÉNÉVOLEMENT AVEC JEUNES 7-18 ANS