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LA FABRIQUE DE LA PAROISSE DE NOTRE-DAME-DES-ANGES

LA FABRIQUE DE LA PAROISSE DE NOTRE-DAME-DES-ANGES est une organisation immatriculée au Québec depuis le 10 mars 1995, en vertu de la Loi sur les fabriques (C. F-1). En tant que personne morale sans but lucratif, cette entité exerce principalement dans le domaine des organisations religieuses, avec pour activité principale l’exercice de la religion catholique romaine. Située au 1049 rue Principale, à Notre-Dame-de-Stanbridge, elle compte entre 1 et 5 employés au sein de la région de Québec.

Son histoire débute en 1966 avec la constitution de la structure initiale sous le nom successif de LA FABRIQUE DE LA PAROISSE DE NOTRE-DAME-DES-ANGES, un nom toujours en vigueur aujourd’hui. Après plus de cinq décennies d’existence, elle a maintenu son engagement dans le domaine religieux, conformément à sa constitution légale et ses activités, sans jamais être déclarée en faillite. La dernière déclaration officielle a été déposée le 2 juin 2023, en vue de ses productions financières pour l’année 2025.

Depuis ses débuts, l’organisation opère sous le régime juridique de la Loi sur les fabriques, conformément à la réglementation en vigueur au Québec. Sa mission principale demeure l’exercice de la religion catholique romaine, ce qui en fait un acteur local important dans le domaine religieux. Sa longévité et sa continuité témoignent de son rôle durable dans la communauté de Notre-Dame-de-Stanbridge, avec une gestion conforme aux exigences légales et administratives du Québec.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1143494483

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1143494483
Date d’immatriculation
1995-03-10
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Date de dépôt de déclaration
2023-06-02
Année de déclaration
2023
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations religieuses (9811)
Description activité principale
EXERCICE DE LA RELIGION CATHOLIQUE ROMAINE
Code activité économique (CAE 2)
Description activité secondaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1966-01-01
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
1049 rue Principale
Adresse domicile – Ligne 2
Notre-Dame-de-Stanbridge (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
J0J1M0

Adresse de domicile de l'entreprise

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2023-06-02
Année déclaration: 2023
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Organisations religieuses (9811) — EXERCICE DE LA RELIGION CATHOLIQUE ROMAINE