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Communauté St-Zénon

La Fabrique de la Paroisse Notre-Dame-des-Montagnes, immatriculée depuis le 11 mars 1995, est une personne morale sans but lucratif régie par la Loi sur les fabriques au Québec. Son siège social est situé au 401 rue Brassard, à Saint-Michel-des-Saints, dans la municipalité de Québec. Elle regroupe entre 1 et 5 employés et est principalement active dans le domaine des organisations religieuses, notamment l'administration des biens pour l'exercice de la religion catholique.

Depuis sa constitution en 1966, cette institution religieuse a évolué sous différents noms, notamment la Paroisse St-Michel-des-Saints, la Fabrique St-Zénon, et la Communauté Saint-Michel-des-Saints. À travers ces changements, son objectif principal reste la gestion et la coordination des activités religieuses et administratives liées à sa paroisse. Son activité principale consiste à administrer les biens pour les fins de l'exercice de la religion catholique, conformément à son statut et ses missions religieuses.

Enregistrée sous différentes dénominations au fil du temps, la Fabrique continue d'accomplir ses missions religieuses dans un cadre structuré et légal. Elle a également prévu de déposer ses déclarations fiscales pour l'année 2024 et 2025, attestant de sa conformité administrative et de sa continuité dans le service de sa communauté. Son engagement demeure fidèle à sa vocation de soutenir la vie religieuse et la gestion de ses biens pour ses fidèles et la communauté locale.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1143511518

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1143511518
Date d’immatriculation
1995-03-11
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Date de dépôt de déclaration
2024-11-15
Année de déclaration
2024
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations religieuses (9811)
Description activité principale
ADMI. DES BIENS POUR LES FINS DE L'EXERCICE DE LA RELIGION CATH. ACTI. ETC
Code activité économique (CAE 2)
Description activité secondaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1966-01-01
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
401 rue Brassard
Adresse domicile – Ligne 2
Saint-Michel-des-Saints (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
J0K3B0

Adresse de domicile de l'entreprise

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2024-11-15
Année déclaration: 2024
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Organisations religieuses (9811) — ADMI. DES BIENS POUR LES FINS DE L'EXERCICE DE LA RELIGION CATH. ACTI. ETC