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LA FABRIQUE DE LA PAROISSE DE SAINT-CHARLES

La Fabrique de la Paroisse de Saint-Charles est une personne morale sans but lucratif immatriculée au Québec depuis le 16 mars 1995. Son siège est situé au 405 chemin des Patriotes, à Saint-Charles-sur-Richelieu, Québec, et elle se concentre principalement sur l’exercice de la religion catholique romaine ainsi que la gestion d’un cimetière. Elle opère sous le régime juridique de la Loi sur les fabriques, spécifique aux institutions religieuses au Québec.

Depuis sa constitution, la Fabrique de la Paroisse de Saint-Charles s’est consacrée à promouvoir et à soutenir la pratique de la religion catholique dans sa communauté. Avec un effectif comptant entre 1 et 5 employés, elle exerce ses activités dans le cadre de ses missions religieuses et communautaires, contribuant ainsi au maintien et au rayonnement de la foi catholique romaine dans la région de Saint-Charles-sur-Richelieu.

Enregistrée sous le nom de La Fabrique de la Paroisse de Saint-Charles, cette organisation a connu une continuité depuis ses débuts, avec des activités en 2024 et une déclaration récente en 2025. Son historique est marqué par une stabilité administrative, et elle continue d’accomplir ses objectifs religieux et sociaux, conformément à sa mission, dans le respect des lois et règlements en vigueur au Québec.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1143759372

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1143759372
Date d’immatriculation
1995-03-16
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Date de dépôt de déclaration
2025-07-10
Année de déclaration
2025
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations religieuses (9811)
Description activité principale
EXERCICE DE LA RELIGION CATHOLIQUE ROMAINE, CIMETIÈRE
Code activité économique (CAE 2)
Description activité secondaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1966-01-01
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
405 ch. des Patriotes
Adresse domicile – Ligne 2
Saint-Charles-sur-Richelieu (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
J0H2G0

Adresse de domicile de l'entreprise

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2025-07-10
Année déclaration: 2025
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Organisations religieuses (9811) — EXERCICE DE LA RELIGION CATHOLIQUE ROMAINE, CIMETIÈRE