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LA FABRIQUE DE LA PAROISSE DE SAINT-ESPRIT-DE-ROSEMONT

La Fabrique de la Paroisse de Saint-Esprit-de-Rosemont, immatriculée sous le numéro NEQ 1143801604, est une organisation à but non lucratif établie au Québec depuis le 17 mars 1995. Elle constitue une personne morale sous le régime juridique de la Loi sur les fabriques, avec pour mission principale le soutien à l'exercice de la religion catholique et le maintien des actes du culte dans la communauté. Son siège social est situé au 2851 rue Masson, Montréal, Québec.

Depuis sa création, cette fabrique a joué un rôle essentiel dans la vie religieuse locale en soutenant les activités liées à la religion catholique et en veillant au bon déroulement des rites et des cérémonies. Avec une équipe composée de 6 à 10 employés, elle œuvre pour préserver et promouvoir la pratique religieuse dans son secteur depuis plus de cinquante ans. Son engagement est inscrit dans sa longue histoire, attestée par sa date de constitution le 1er janvier 1966.

En tant qu'organisation inscrite sous l'activité économique 9811 (Organisations religieuses), la fabrique doit également respecter ses obligations déclaratives, avec la dernière déclaration produite en 2024. Elle prépare la déclaration pour 2025, conformément à la réglementation, et continue de remplir sa mission fondamentale en assurant la vie religieuse de sa paroisse tout en étant encadrée par la législation spécifique de la province de Québec.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1143801604

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1143801604
Date d’immatriculation
1995-03-17
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Nombre d'employés (Québec)
6 à 19
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Date de dépôt de déclaration
2024-06-20
Année de déclaration
2024
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations religieuses (9811)
Description activité principale
SOUTIEN À L'EXERCICE DE LA RELIGION CATHOLIQUE; MAINTIEN DES ACTES DU CULTE
Code activité économique (CAE 2)
Description activité secondaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1966-01-01
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
2851 rue Masson
Adresse domicile – Ligne 2
Montréal (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
H1Y1X1

Adresse de domicile de l'entreprise

Adresse introuvable pour l'entreprise.

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2024-06-20
Année déclaration: 2024
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Organisations religieuses (9811) — SOUTIEN À L'EXERCICE DE LA RELIGION CATHOLIQUE; MAINTIEN DES ACTES DU CULTE