LA FABRIQUE DE LA PAROISSE DE NOTRE-DAME-PORTE-DE-L'AURORE

La Fabrique de la Paroisse de Notre-Dame-Porte-de-l'Aurore est une organisation religieuse en activité depuis sa constitution le 1er janvier 1966. Immatriculée depuis le 21 mars 1995 sous le régime juridique de la Loi sur les fabriques au Québec, cette personne morale sans but lucratif exerce principalement des activités liées au culte et à la pastorale, conformément à son code d'activité économique 9811. Son siège est situé au 1465 rue De Sève, Montréal, dans la municipalité de Québec.

Depuis sa création, cette fabrique est dédiée à la gestion des biens liés à sa mission religieuse au sein de la communauté catholique romaine. Elle opère sous le statut d'employeur avec une équipe de 1 à 5 employés selon les données en vigueur, et s’inscrit dans un régime juridique structuré par la Loi sur les fabriques pour exercer ses activités. La structure juridique de l’organisation est une personne morale sans but lucratif, avec une gestion axée sur le culte et la pastorale selon ses statuts et ses missions.

Pour assurer la conformité et la transparence de ses opérations, La Fabrique de la Paroisse de Notre-Dame-Porte-de-l'Aurore a déposé sa déclaration pour l’année 2023, avec une production prévue pour 2025. Son dernier dépôt de déclaration a été effectué en novembre 2023, et elle continue à opérer sans restriction de retrait ou de pouvoirs, conformément à ses statuts et à ses enregistrements successifs. Sa historicalité et son engagement religieux en font une structure ancrée dans la communauté depuis plusieurs décennies.