QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2026-06-04
Année de déclaration
2026
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2025-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité principale
RECHERCHE HISTORIQUE - PUBLICATION - TEXTES SERVICE DE GÉNÉALOGIE - AIDE RÉNOVATION LIEU HISTORIQUE
Code activité économique (CAE 2)
Musées et archives (8551)
Description activité secondaire
Musée régional et centre d'archives régional, MRC de Bellechasse
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1985-12-09
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
163A RUE Commerciale
Adresse domicile – Ligne 2
Saint-Damien-de-Buckland (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
G0R2Y0
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:2026-06-04
Année déclaration:2026
Année production:2026
Date limite production:2026-11-15
Année prod. précédente:2025
Date limite prod. préc.:2025-11-15
Activités économiques
CAE 1
Organisations civiques et amicales (9861) — RECHERCHE HISTORIQUE - PUBLICATION - TEXTES SERVICE DE GÉNÉALOGIE - AIDE RÉNOVATION LIEU HISTORIQUE CAE 2
Musées et archives (8551) — Musée régional et centre d'archives régional, MRC de Bellechasse
