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LA FABRIQUE DE LA PAROISSE DE SAINTE-ANNE-DE-PORTNEUF

LA FABRIQUE DE LA PAROISSE DE SAINTE-ANNE-DE-PORTNEUF est une organisation religieuse immatriculée au Québec depuis le 25 mars 1995. En tant que personne morale sans but lucratif, elle opère principalement dans le domaine du culte religieux, conformément à la Loi sur les fabriques. Son siège social est situé au 536 Rue Mgr Bouchard à Portneuf-sur-Mer, dans la municipalité de Québec.

La fabrique a été officiellement déclarée en 2025 pour ses déclarations annuelles, avec une date de dépôt fixée au 6 juin 2025. Elle poursuit ses activités selon le régime juridique en vigueur, sans indication de faillite, et continue d’œuvrer à ses objectifs religieux dans le milieu de Portneuf-sur-Mer. Son nom successif a toujours été La Fabrique de la Paroisse de Sainte-Anne-de-Portneuf depuis sa constitution.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1144171593

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1144171593
Date d’immatriculation
1995-03-25
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Date de dépôt de déclaration
2025-06-06
Année de déclaration
2025
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations religieuses (9811)
Description activité principale
CULTE RELIGIEUX
Code activité économique (CAE 2)
—
Description activité secondaire
—
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1966-01-01
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
536 RUE Mgr Bouchard
Adresse domicile – Ligne 2
Portneuf-sur-Mer (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
G0T1P0

Adresse de domicile de l'entreprise

Adresse introuvable pour l'entreprise.

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2025-06-06
Année déclaration: 2025
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Organisations religieuses (9811) — CULTE RELIGIEUX