ref.quebec

LA FABRIQUE DE LA PAROISSE DE SAINT-FRANÇOIS XAVIER DE GRANDE-VALLÉE

La Fabrique de la paroisse de Saint-François Xavier de Grande-Vallée (NEQ : 1144294460) est une organisation religieuse établie à Québec. Immatriculée depuis le 29 mars 1995, cette personne morale sans but lucratif opère principalement dans le domaine des fabriques religieuses, conformément à la Loi sur les fabriques du Québec. Elle dispose d’un petit personnel composé de 1 à 5 employés, ce qui souligne sa taille modeste et sa vocation communautaire.

Ce qui distingue cette organisation, c’est son histoire ancienne, puisqu’elle a été constituée le 24 juillet 1906 sous la dénomination « La Fabrique de la paroisse de Saint-François Xavier de Grande-Vallée ». Son activité principale consiste à gérer les affaires religieuses et patrimoniales liées à sa paroisse, dans le respect des lois en vigueur. La structure juridique adoptée pour cette organisation lui permet de maintenir une mission de service religieux et communautaire dans la région de Grande-Vallée.

Régulièrement déclarée et à jour dans ses démarches administratives, La Fabrique a prévu sa prochaine déclaration de production pour l’année 2025. Son adresse principale est située au 5, Saint-François-Xavier Est, Grande-Vallée (Québec), G0E 1K0. Maintenue dans le cadre de la loi et des règles régissant les fabriques religieuses, elle continue d’exercer ses fonctions historiques tout en étant un acteur fidèle de sa communauté depuis plus d’un siècle.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1144294460

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1144294460
Date d’immatriculation
1995-03-29
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Date de dépôt de déclaration
2024-07-25
Année de déclaration
2024
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations religieuses (9811)
Description activité principale
FABRIQUE
Code activité économique (CAE 2)
Description activité secondaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1906-07-24
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
5, SAINT-FRANÇOIS-XAVIER EST
Adresse domicile – Ligne 2
GRANDE-VALLÉE (QUÉBEC)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
G0E1K0

Adresse de domicile de l'entreprise

Adresse introuvable pour l'entreprise.

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2024-07-25
Année déclaration: 2024
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Organisations religieuses (9811) — FABRIQUE