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COLLÈGE NOTRE-DAME

Le Collège Notre-Dame, immatriculé sous le numéro d'entreprise 1144590859, est une personne morale sans but lucratif fondée en 1875 à Québec. Depuis sa création, cette institution s'est spécialisée dans l'enseignement au niveau secondaire, offrant une formation de qualité à ses élèves. Son siège est situé au 3791 ch. Queen-Mary à Montréal, au Québec.

Depuis sa constitution, l'établissement a connu plusieurs dénominations, notamment "Collège Notre-Dame" jusqu'en 2010, puis sous le nom "Collège Notre-Dame-du-Sacré-Cœur". Son statut juridique, régi par la Loi sur les corporations religieuses et la Loi du Québec à caractère privé, lui confère une reconnaissance officielle en tant qu’organisation religieuse œuvrant dans le domaine de l'éducation. Elle emploie entre 250 et 499 personnes, ce qui témoigne de sa taille et de son importance dans la communauté.

Le collège exerce principalement dans les secteurs de l'enseignement secondaire et des organisations religieuses, intégrant ainsi une dimension éducative et spirituelle à sa mission. La déclaration de ses activités a été déposée pour l’année 2024, poursuivant ainsi son engagement éducatif et religieux au sein de la société québécoise depuis plus d’un siècle. Son histoire riche et son implication continue en font une institution clé dans la formation des jeunes de la région.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1144590859

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1144590859
Date d’immatriculation
1995-05-09
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les corporations religieuses (RLRQ, C. C-71) (072)
Nombre d'employés (Québec)
500 à 999
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi du Québec à caractère privé (052)
Date de dépôt de déclaration
2024-06-28
Année de déclaration
2024
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Enseignement maternel, primaire et secondaire (8511)
Description activité principale
ENSEIGNEMENT AU NIVEAU SECONDAIRE
Code activité économique (CAE 2)
Organisations religieuses (9811)
Description activité secondaire
RELIGION
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1875-12-24
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
3791 ch. Queen-Mary
Adresse domicile – Ligne 2
Montréal (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
H3V1A8

Adresse de domicile de l'entreprise

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2024-06-28
Année déclaration: 2024
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Enseignement maternel, primaire et secondaire (8511) — ENSEIGNEMENT AU NIVEAU SECONDAIRE
CAE 2 Organisations religieuses (9811) — RELIGION