ref.quebec
| ref.quebec |
La Régie Intermuncipale du Parc du Domaine Vert, enregistrée sous le numéro NEQ 1144720688, est une organisation à but non lucratif immatriculée depuis le 31 mai 1995 au Québec. Elle opère principalement dans le secteur des camps de vacances, avec une activité principale de parc et base plein air. Située à Mirabel, au 10 423, Montée Ste-Marianne, cette entreprise compte entre 50 et 99 employés, contribuant ainsi à la gestion de cet espace naturel dédié aux activités en plein air.
Depuis sa création, cette organisation a évolué sous différentes dénominations, notamment "Parc du Domaine Vert" et "Régi Intermunicipale du Parc du Domaine Vert", témoignant de sa longue histoire dans la région. Son régime juridique basé sur la Loi sur les cités et villes confère à la structure une gestion particulière orientée vers la préservation et la mise à disposition d’un site dédié aux activités récréatives extérieures. Elle a également consolidé sa présence locale en s’intégrant dans le tissu municipal de Québec depuis plusieurs décennies.
La Régie établit ses déclarations et rapports dans un cadre réglementaire précis, avec une déclaration de 2023, une année de production planifiée en 2025, et des échéances de production jusqu’en juillet 2026. Bien qu’elle n’ait pas de convention uniforme d’actionnaires ni de restrictions de retrait de pouvoirs, elle continue d’assurer la gestion et la maintenance du parc, contribuant ainsi au dynamisme touristique et récréatif de la région de Mirabel et du Québec en général.