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INSTITUT DES SOEURS DE SAINTE-MARTHE DE SAINT-HYACINTHE

L'Institut des Sœurs de Sainte-Marthe de Saint-Hyacinthe est une organisation religieuse immatriculée au Québec depuis le 4 juillet 1995. En tant que personne morale sans but lucratif, cette institution s'inscrit dans le cadre juridique régissant les corporations religieuses au Québec, conformément à la Loi sur les corporations religieuses (C. C-71). Son principal objectif est d'organiser, maintenir et administrer des activités liées à la charité, la religion, l'éducation, l'enseignement et le bien-être.

Depuis sa constitution à Saint-Hyacinthe, l'institut a consacré ses efforts à la promotion des valeurs religieuses et éducatives. Avec une équipe composée de 1 à 5 employés, il opère dans le respect de ses missions fondamentales, jouant un rôle clé dans la communauté locale. Son adresse principale se trouve au 16470 av. Bourdages S, dans la municipalité de Québec, où elle mène ses activités administratives et organisationnelles.

Enregistrée sous le nom de Neq=1144806685, cette organisation a connu une stabilité dans son identité, notamment sous le nom d'Institut des Sœurs de Sainte-Marthe de Saint-Hyacinthe depuis sa création. Elle continue de remplir sa mission d'encourager la charité et le développement spirituel et éducatif au sein de sa communauté, tout en respectant ses obligations légales de déclaration annuelle, dont la dernière d'année 2024. Son année de production prévue pour 2025 témoigne de son engagement continu dans ses activités en lien avec son objet social.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1144806685

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1144806685
Date d’immatriculation
1995-07-04
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les corporations religieuses (RLRQ, C. C-71) (072)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les corporations religieuses (RLRQ, C. C-71) (072)
Date de dépôt de déclaration
2024-11-06
Année de déclaration
2024
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations religieuses (9811)
Description activité principale
ORGANISER, MAINTENIR ET ADMINISTRER UNE CONGRÉGATION LA CHARITÉ, LA RELIGION, L'ÉDUCATION, L'ENSEIGNEMENT ET LE BIEN-ÊTRE
Code activité économique (CAE 2)
Description activité secondaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1995-06-27
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
16470 av. Bourdages S
Adresse domicile – Ligne 2
Saint-Hyacinthe (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
J2T4J8

Adresse de domicile de l'entreprise

Adresse introuvable pour l'entreprise.

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2024-11-06
Année déclaration: 2024
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Organisations religieuses (9811) — ORGANISER, MAINTENIR ET ADMINISTRER UNE CONGRÉGATION LA CHARITÉ, LA RELIGION, L'ÉDUCATION, L'ENSEIGNEMENT ET LE BIEN-ÊTRE