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ALLIANCE DES COMMUNAUTÉS CULTURELLES POUR L'ÉGALITÉ DANS LA SANTÉ ET LES SERVICES SOCIAUX AU QUÉBEC

L'Alliance des Communautés Culturelles pour l'Égalité dans la Santé et les Services Sociaux au Québec, également connue sous le nom ACCÉSSS, est une organisation établie depuis le 9 décembre 1987, immatriculée au Québec sous le numéro NEQ 1144937415. Elle opère en tant que personne morale sans but lucratif, notamment dans le secteur des organisations civiles et amicales, avec une activité principale axée sur la santé et les services sociaux, ainsi que sur des projets visant à améliorer l'accessibilité.

Depuis sa création, ACCÉSSS s’est consacrée à promouvoir l’égalité dans l’accès aux services de santé et sociaux, en mobilisant une communauté diverse et engagée. Elle dispose d’une équipe comptant entre 6 et 10 employés et est basée à Montréal, au 7000 avenue du Parc, dans la province de Québec. Son intervention et ses projets reflètent une volonté de renforcer la solidarité et la cohésion sociale à travers des initiatives adaptées aux besoins des communautés.

Immatriculée le 7 août 1995 sous la forme juridique d'une organisation sans but lucratif, ACCÉSSS continue à œuvrer dans le domaine de la santé et des services sociaux, en menant notamment des projets d’accessibilité. La dernière déclaration a été effectuée en 2025, avec un dépôt prévu pour le 25 avril 2025, témoignant de sa vitalité et de sa volonté de poursuivre ses missions malgré les évolutions et enjeux du secteur. Elle demeure une structure engagée dans la promotion de l’égalité et de l’inclusion au sein des services sociaux au Québec.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1144937415

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1144937415
Date d’immatriculation
1995-08-07
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
6 à 19
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2025-04-25
Année de déclaration
2024
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité principale
SANTÉ ET SERVICES SOCIAUX PROJETS D'ACCESSIBILITÉ
Code activité économique (CAE 2)
Description activité secondaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1987-12-09
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
408-7000 av. du Parc
Adresse domicile – Ligne 2
Montréal (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
H3N1X1

Adresse de domicile de l'entreprise

Adresse introuvable pour l'entreprise.

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2025-04-25
Année déclaration: 2024
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Organisations civiques et amicales (9861) — SANTÉ ET SERVICES SOCIAUX PROJETS D'ACCESSIBILITÉ