ref.quebec
| ref.quebec |
La Fabrique de la Paroisse de Saint-Sébastien, immatriculée depuis le 29 août 1995, est une organisation religieuse enregistrée au Québec. Elle exerce principalement dans le secteur de l'organisation religieuse, avec pour activité principale l’exercice de la religion catholique romaine, notamment à travers la gestion d’un cimetière. Son siège social se situe au 600 rue Principale, à Saint-Sébastien (Québec), dans la municipalité de constitution depuis 1966.
Cette personne morale sans but lucratif a été constituée conformément à la Loi sur les fabriques au Québec, ce qui reflète sa mission religieuse et communautaire. Avec un effectif modeste comptant entre 1 et 5 employés, elle fonctionne dans le cadre réglementaire prévu par la législation québécoise, sans restriction particulière quant au retrait ou aux pouvoirs, assurant ainsi la pérennité de ses activités depuis plus de cinq décennies.
La société doit soumettre sa déclaration annuelle d’ici le 15 novembre, avec la dernière déclaration effectuée en 2024 pour l’année 2025. La Fabrique de la Paroisse de Saint-Sébastien, anciennement connue sous le nom de La Fabrique de la Paroisse de Saint-Sébastien, continue de remplir ses missions religieuses dans le respect de la législation locale, tout en maintenant sa présence dans la communauté depuis sa constitution en 1966.
Adresse introuvable pour l'entreprise.