CENTRE RÉGIONAL D'ARCHIVES DE L'OUTAOUAIS

Le Centre Régional d'Archives de l'Outaouais, immatriculé le 9 janvier 1996, est une personne morale sans but lucratif située à Gatineau, dans la région de l'Outaouais. Son siège social se trouve au 855 boulevard de la Gappe, dans la municipalité de Québec, et elle opère principalement dans le secteur des musées et archives, selon son code d'activité économique. La structure juridique de l'organisation est régie par la Loi sur les compagnies du Québec, Partie 3, et elle dispose d’un nombre modeste d’employés, allant de 1 à 5.

Son métier consiste à doter et gérer un centre régional d'archives dans la région d'Outaouais, ce qui implique la conservation, la gestion et la mise à disposition de documents historiques et administratifs. Cette mission vise à préserver la mémoire collective locale tout en facilitant l'accès aux archives pour les chercheurs, les institutions et le public. La structure fonctionne sans but lucratif et ses activités sont conformes à la réglementation en vigueur dans la province de Québec.

L'entreprise n'a jamais été en faillite et son statut d’immatriculation reste actif. Elle a prévu de déposer sa déclaration pour l'année 2024 en vue de respecter ses obligations réglementaires, et cette année sert de référence pour ses activités actuelles. La date de dépôt de la déclaration annuelle est fixée au 30 octobre 2024, avec une date limite de production fixée au 15 novembre 2025, afin d’assurer une gestion administrative conforme à la législation provinciale.