QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2025-11-14
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2025-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité principale
SOCIÉTÉ SOCIALE, CHARITABLE, SPORTIVE SANS BUT LUCRATIF
Code activité économique (CAE 2)
Clubs sportifs professionnels (9641)
Description activité secondaire
PROMOUVOIR L'IMPLANTATION ET DÉVELOPPEMENT DU BASKET-BALL
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1989-10-06
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
118 rue des Cascades
Adresse domicile – Ligne 2
Saguenay (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
G7N1N1
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:2025-11-14
Année déclaration:2025
Année production:2026
Date limite production:2026-11-15
Année prod. précédente:2025
Date limite prod. préc.:2025-11-15
Activités économiques
CAE 1
Organisations civiques et amicales (9861) — SOCIÉTÉ SOCIALE, CHARITABLE, SPORTIVE SANS BUT LUCRATIF CAE 2
Clubs sportifs professionnels (9641) — PROMOUVOIR L'IMPLANTATION ET DÉVELOPPEMENT DU BASKET-BALL
