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CENTRE D'ARCHIVES DE LA MRC DU DOMAINE-DU-ROY

Le Centre d'Archives de la MRC du Domaine-du-Roy est une organisation sans but lucratif immatriculée au Québec depuis le 10 juin 1996. Située au 1130 rue Saint-Joseph à Roberval, cette entité a pour mission principale de doter le territoire d’un centre permanent d’archives et de diffuser le patrimoine archivistique régional. Son activité économique principale concerne les musées et archives, visant à préserver et valoriser le patrimoine historique de la région.

Depuis sa création, cette institution a porté le nom de Centre d'Archives de la MRC du Domaine-du-Roy, succédant à son nom précédent, qui était également identique, depuis la même date. Elle opère dans le cadre juridique de la Loi sur les compagnies, Partie 3, et se distingue par un statut d’immatriculation stable et une présence locale essentielle. Avec entre 1 et 5 employés, elle maintient une gestion centrée sur ses objectifs patrimoniaux et archivistiques.

Les activités de l’organisation sont axées sur la constitution, la conservation et la diffusion du patrimoine archivistique de la région, contribuant ainsi à la préservation de l’histoire locale. La dernière déclaration a été déposée en mars 2025 pour l’année 2023, assurant la conformité de ses opérations avec les exigences réglementaires en vigueur. Son engagement reste centré sur la valorisation et la transmission du patrimoine régional à travers ses services d’archives.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1145885860

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1145885860
Date d’immatriculation
1996-06-10
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2025-03-15
Année de déclaration
2023
Année de production
2025
Date limite de production
2026-07-01
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2025-07-01
Code activité économique (CAE 1)
Musées et archives (8551)
Description activité principale
DOTER LE TERRITOIRE D'UN CENTRE PERMANENT D'ARCHIVE DIFFUSER LE PATRIMOINE ARCHIVISTIQUE DE LA REGION
Code activité économique (CAE 2)
Description activité secondaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1996-06-10
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
1130 boul. Saint-Joseph
Adresse domicile – Ligne 2
Roberval (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
G8H2L9

Adresse de domicile de l'entreprise

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2025-03-15
Année déclaration: 2023
Année production: 2025
Date limite production: 2026-07-01
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2025-07-01

Activités économiques

CAE 1 Musées et archives (8551) — DOTER LE TERRITOIRE D'UN CENTRE PERMANENT D'ARCHIVE DIFFUSER LE PATRIMOINE ARCHIVISTIQUE DE LA REGION