ref.quebec

CONSEIL QUÉBÉCOIS DE LA MUSIQUE

Le CONSEIL QUÉBÉCOIS DE LA MUSIQUE, immatriculé sous le numéro NEQ 1145894730, est une association culturelle fondée à Québec le 19 novembre 1987. En tant qu'organisation à but non lucratif, elle se consacre à la promotion et au développement de la musique au sein de la communauté québécoise. Son siège social est situé au 302-1908 rue Panet, Montréal, Québec, avec une équipe comptant entre 6 et 10 employés.

L'entreprise fonctionne selon le régime juridique prévu par la Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38), et a été immatriculée officiellement le 12 juin 1996. Son activité principale concerne la gestion et la coordination d’organisations civiques et amicales, notamment dans le domaine culturel, sous le code d’activité économique 9861. Elle se positionne comme une structure essentielle pour soutenir les activités musicales et culturelles dans la région.

Depuis sa création, le Conseil Québécois de la Musique a maintenu son engagement en tant qu'association culturelle active, avec une déclaration récente en 2024 pour l’année suivante. Son nom historique, associé depuis le 1er juillet 1993, témoigne de sa longévité et de sa stabilité dans le secteur culturel québécois. La prochaine déclaration fiscale est prévue pour 2025, assurant la continuité de ses activités dans le respect des régulations administratives en vigueur.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1145894730

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1145894730
Date d’immatriculation
1996-06-12
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
6 à 19
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2024-09-18
Année de déclaration
2024
Année de production
2025
Date limite de production
2026-01-01
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2025-01-01
Code activité économique (CAE 1)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité principale
ASSOCIATION CULTURELLE
Code activité économique (CAE 2)
Description activité secondaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1987-11-19
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
302-1908 rue Panet
Adresse domicile – Ligne 2
Montréal (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
H2L3A2

Adresse de domicile de l'entreprise

Adresse introuvable pour l'entreprise.

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2024-09-18
Année déclaration: 2024
Année production: 2025
Date limite production: 2026-01-01
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2025-01-01

Activités économiques

CAE 1 Organisations civiques et amicales (9861) — ASSOCIATION CULTURELLE