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Communauté Sainte-Anne de Danville

La Fabrique de la Paroisse Coeur-Immaculé-de-Marie, immatriculée depuis le 12 juin 1996, est une organisation religieuse qui opère principalement dans le domaine du culte et de la pastoral, conformément à la Loi sur les fabriques du Québec. Basée à Québec, cette personne morale sans but lucratif compte entre 6 et 10 employés et se concentre sur la gestion des activités religieuses et communautaires liées à ses paroisses et cimetières, notamment la Cimetière Sainte-Anne de Danville, le Cimetière Saint-Hippolyte de Wotton, ou encore la Chapelle Saint-Antoine. Son adresse principale est située au 425 rue Chassé à Val-des-Sources, dans la région de Québec.

Depuis sa fondation en 1946, la fabrique a contribué à la vie religieuse et communautaire locale en organisant et en soutenant diverses activités liées au culte et à la pastorale. Elle détient plusieurs noms successifs, notamment ceux de la Paroisse Saint-Isaac-Jogues, des Oeuvres pastorales, ou encore des différents cimetières catholiques de la région. Cette évolution témoigne de son engagement continuel dans la préservation et le développement du patrimoine religieux et culturel de ses communautés affiliées, tout en étant immatriculée conformément aux exigences légales en vigueur au Québec.

En 2024, la fabrique a déposé sa déclaration annuelle et prévoit poursuivre ses activités pour l'année 2025, avec une année de production qui commence en 2025. Sans but lucratif, elle fonctionne sous un régime juridique spécifique à la Loi sur les fabriques et n'est pas détenue dans le cadre d'une convention uniforme d'actionnaires. Sa mission principale demeure celle de soutenir et d'animer la vie religieuse et pastorale de ses différentes communautés, tout en maintenant sa structure organisationnelle conforme aux lois québécoises en vigueur, et ce, depuis plus de sept décennies.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1145896800

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1145896800
Date d’immatriculation
1996-06-12
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Nombre d'employés (Québec)
6 à 19
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Date de dépôt de déclaration
2024-09-09
Année de déclaration
2024
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations religieuses (9811)
Description activité principale
LE CULTE ET LA PASTORAL
Code activité économique (CAE 2)
Description activité secondaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1946-01-01
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
425 rue Chassé
Adresse domicile – Ligne 2
Val-des-Sources (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
J1T2B6

Adresse de domicile de l'entreprise

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2024-09-09
Année déclaration: 2024
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Organisations religieuses (9811) — LE CULTE ET LA PASTORAL