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La Congrégation des Soeurs de Sainte-Anne

La Congrégation des Soeurs de Sainte-Anne, enregistrée sous le numéro d'entreprise NEQ 1146169777, est une organisation à but non lucratif immatriculée au Québec depuis le 1er octobre 1996. Elle opère conformément à la Loi sur les corporations religieuses (RLRQ, C. C-71) et se concentre principalement sur des activités religieuses et charitables, classées sous le code d'activité économique 9811. Son siège social est situé au 1754 rue Provost à Montréal (Québec), avec une équipe composée de 1 à 5 employés.

Fondée initialement en septembre 1996, cette organisation a adopté le nom de La Congrégation des Soeurs de Sainte-Anne, et est également connue sous le nom de Congregation of the Sisters of Saint-Anne depuis 2011. Elle a maintenu une activité constante dans le domaine religieux et caritatif, contribuant à une mission visant à soutenir des causes spirituelles et sociales. La structure juridique de cette entité est celle d'une personne morale sans but lucratif, reflet de son engagement dans des œuvres à vocation bénévole et communautaire.

La Congrégation continue d'exercer ses activités tout en respectant ses obligations administratives, avec une déclaration de production pour l’année 2025 à venir, ainsi que la mise à jour régulière de ses noms commerciaux. Elle n’a pas de restrictions particulières concernant le retrait ou les pouvoirs, et sa domiciliation à Montréal témoigne de son enracinement local. Son existence et ses activités soulignent son rôle dans le domaine religieux et communautaire, selon le régime juridique en vigueur au Québec.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1146169777

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1146169777
Date d’immatriculation
1996-10-01
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les corporations religieuses (RLRQ, C. C-71) (072)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les corporations religieuses (RLRQ, C. C-71) (072)
Date de dépôt de déclaration
2024-09-09
Année de déclaration
2024
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations religieuses (9811)
Description activité principale
RELIGION, CHARITÉ
Code activité économique (CAE 2)
Description activité secondaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1996-09-24
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
1754 rue Provost
Adresse domicile – Ligne 2
Montréal (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
H8S1P1

Adresse de domicile de l'entreprise

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2024-09-09
Année déclaration: 2024
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Organisations religieuses (9811) — RELIGION, CHARITÉ