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La Congrégation des Soeurs de Sainte-Anne, enregistrée sous le numéro d'entreprise NEQ 1146169777, est une organisation à but non lucratif immatriculée au Québec depuis le 1er octobre 1996. Elle opère conformément à la Loi sur les corporations religieuses (RLRQ, C. C-71) et se concentre principalement sur des activités religieuses et charitables, classées sous le code d'activité économique 9811. Son siège social est situé au 1754 rue Provost à Montréal (Québec), avec une équipe composée de 1 à 5 employés.
Fondée initialement en septembre 1996, cette organisation a adopté le nom de La Congrégation des Soeurs de Sainte-Anne, et est également connue sous le nom de Congregation of the Sisters of Saint-Anne depuis 2011. Elle a maintenu une activité constante dans le domaine religieux et caritatif, contribuant à une mission visant à soutenir des causes spirituelles et sociales. La structure juridique de cette entité est celle d'une personne morale sans but lucratif, reflet de son engagement dans des œuvres à vocation bénévole et communautaire.
La Congrégation continue d'exercer ses activités tout en respectant ses obligations administratives, avec une déclaration de production pour l’année 2025 à venir, ainsi que la mise à jour régulière de ses noms commerciaux. Elle n’a pas de restrictions particulières concernant le retrait ou les pouvoirs, et sa domiciliation à Montréal témoigne de son enracinement local. Son existence et ses activités soulignent son rôle dans le domaine religieux et communautaire, selon le régime juridique en vigueur au Québec.
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