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ASSEMBLÉE ÉVANGÉLIQUE ARTHABASKA

L'Assemblée Évangélique Arthabaska, immatriculée sous le numéro d'entreprise 1146692828, est une organisation religieuse sans but lucratif établie à Victoriaville, Québec. Fondée le 21 février 1997, cette société de bienfaisance se consacre à dispenser un enseignement religieux, contribuant ainsi au rayonnement de sa foi et à la promotion de ses valeurs au sein de la communauté. Depuis sa création, elle opère conformément à la Loi sur les corporations religieuses du Québec.

Depuis son immatriculation, l'entreprise a maintenu un statut d'organisation reconnue légalement, avec une équipe comptant entre 1 et 5 employés. Son activité principale, classée sous le code économique 9811, concerne la fourniture d'enseignement religieux dans un cadre communautaire et spirituel. La société s'inscrit dans le régime juridique de la personne morale sans but lucratif, conformément à la législation québécoise en vigueur.

Au fil des années, l'Assemblée Évangélique Arthabaska a poursuivi ses missions éducatives et religieuses avec constance, en tenant compte des exigences réglementaires telles que le dépôt de déclarations annuelles, dont la dernière a été effectuée en 2025. Son siège social est situé au 13 rue Belleau, à Victoriaville, où elle continue d'assurer ses activités dans le respect de sa vocation de service à la communauté et de témoin de sa foi.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1146692828

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1146692828
Date d’immatriculation
1997-04-14
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les corporations religieuses (RLRQ, C. C-71) (072)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les corporations religieuses (RLRQ, C. C-71) (072)
Date de dépôt de déclaration
2025-07-08
Année de déclaration
2025
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations religieuses (9811)
Description activité principale
SOCIÉTÉ DE BIENFAISANCE DISPENSANT ENSEIGNEMENT RELIGIEUX
Code activité économique (CAE 2)
Description activité secondaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1997-02-21
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
13 rue Belleau
Adresse domicile – Ligne 2
Victoriaville (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
G6P7Z6

Adresse de domicile de l'entreprise

Adresse introuvable pour l'entreprise.

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2025-07-08
Année déclaration: 2025
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Organisations religieuses (9811) — SOCIÉTÉ DE BIENFAISANCE DISPENSANT ENSEIGNEMENT RELIGIEUX