ref.quebec

Consortium de recherche sur la pomme de terre du Québec

Le Centre de recherche sur la pomme de terre du Québec est une entreprise immatriculée depuis le 15 janvier 1998. Il s'agit d'une personne morale sans but lucratif, opérant sous le régime juridique de la Loi sur les compagnies au Québec. Située à Pointe-aux-Outardes, cette organisation compte actuellement entre 11 et 25 employés et est enregistrée sous le numéro NEQ 1147368519.

Sa principale activité consiste en des activités de recherche et développement (R&D) portant sur la pomme de terre, les plantes nordiques, entre autres. L'entreprise a également pour mission d'administrer et d'exploiter tout genre de biens, notamment les droits d'auteurs liés à ses domaines de recherche. Elle opère principalement dans le secteur des associations commerciales, conformément à son code CAE 9821.

Au fil des années, l'entreprise a connu une évolution de son nom, passant de Neq=1147368519 avec la dénomination "CENTRE DE RECHERCHE LES BUISSONS INC." à sa dénomination actuelle "Consortium de recherche sur la pomme de terre du Québec" depuis le 20 novembre 2018. Elle prévoit faire sa déclaration annuelle en 2024 pour l'année 2025, conformément aux obligations en vigueur, et maintient sa date de constitution fixée au 15 janvier 1998.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1147368519

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1147368519
Date d’immatriculation
1998-01-15
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
20 à 49
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2024-12-20
Année de déclaration
2024
Année de production
2025
Date limite de production
2025-10-01
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-10-01
Code activité économique (CAE 1)
Associations commerciales (9821)
Description activité principale
ACTIVITÉS DE R&D SUR LA POMME DE TERRE, LES PLANTES NORDIQUES, ETC... ADMINISTRER ET EXPLOITER TOUT GENRE DE BIENS : DROIT D'AUTEURS, ETC...
Code activité économique (CAE 2)
Description activité secondaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1998-01-15
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
358 chemin Principal
Adresse domicile – Ligne 2
Pointe-aux-Outardes (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
G0H1M0

Adresse de domicile de l'entreprise

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2024-12-20
Année déclaration: 2024
Année production: 2025
Date limite production: 2025-10-01
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-10-01

Activités économiques

CAE 1 Associations commerciales (9821) — ACTIVITÉS DE R&D SUR LA POMME DE TERRE, LES PLANTES NORDIQUES, ETC... ADMINISTRER ET EXPLOITER TOUT GENRE DE BIENS : DROIT D'AUTEURS, ETC...