QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
Aucun
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2026-04-10
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2025-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité principale
DÉVELOPPER ET AMÉLIORER LES SPORTS ET LOISIRS DANS LA COMMUNAUTÉ FAVORISER LA PARTICIPATION DE LA POPULATION DANS LES ACTIVITÉES
Code activité économique (CAE 2)
—
Description activité secondaire
—
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1998-03-11
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
351 Route 111
Adresse domicile – Ligne 2
La Corne (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
J0Y1R0
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:2026-04-10
Année déclaration:2025
Année production:2026
Date limite production:2026-11-15
Année prod. précédente:2025
Date limite prod. préc.:2025-11-15
Activités économiques
CAE 1
Organisations civiques et amicales (9861) — DÉVELOPPER ET AMÉLIORER LES SPORTS ET LOISIRS DANS LA COMMUNAUTÉ FAVORISER LA PARTICIPATION DE LA POPULATION DANS LES ACTIVITÉES
Établissements
COMITÉ DE SPORT ET LOISIRS DE LA CORNE
Suffixe établissement
2
Établissement principal
O
Nom établissement
COMITÉ DE SPORT ET LOISIRS DE LA CORNE
Adresse – Ligne 1
351 Route 111
Adresse – Ligne 2
La Corne (Québec)
Adresse – Ligne 4
J0Y1R0
Ville
La Corne (Québec)
Code activité éco.
Autres services de divertissement et de loisirs (9699)