La Fabrique de la paroisse de Sainte-Famille-de-l’Île-d’Orléans
Numéro d'entreprise (NEQ)
1148169049
Informations générales
Numéro d'entreprise (NEQ)
1148169049
Date d’immatriculation
1998-11-25
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Date de dépôt de déclaration
2026-07-15
Année de déclaration
2026
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2025-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations religieuses (9811)
Description activité principale
SOUTIEN À L'EXERCICE DE LA RELIGION CATHOLIQUE ROMAINE MAINTIEN DES ACTES DE CULTE
Code activité économique (CAE 2)
Autres services de location (9919)
Description activité secondaire
Location salle pour service aide alimentaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1998-11-25
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
1437 ch. Royal
Adresse domicile – Ligne 2
Saint-Pierre-de-l'Île-d'Orléans (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
G0A4E0
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:2026-07-15
Année déclaration:2026
Année production:2026
Date limite production:2026-11-15
Année prod. précédente:2025
Date limite prod. préc.:2025-11-15
Activités économiques
CAE 1
Organisations religieuses (9811) — SOUTIEN À L'EXERCICE DE LA RELIGION CATHOLIQUE ROMAINE MAINTIEN DES ACTES DE CULTE CAE 2
Autres services de location (9919) — Location salle pour service aide alimentaire
