QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les sociétés d'agriculture (RLRQ, C. S-25) (045)
Date de dépôt de déclaration
2023-10-13
Année de déclaration
2022
Année de production
2026
Date limite de production
2027-04-01
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2026-04-01
Code activité économique (CAE 1)
Autres services de divertissement et de loisirs (9699)
Description activité principale
La SACS gère les installations du Parc Équestre Olympique de Bromont et vise à implanter un centre d’entraînement et de compétitions où le grand public peut découvrir les sports hippiques.
Code activité économique (CAE 2)
—
Description activité secondaire
—
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1993-04-14
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
450 ch. de Gaspé
Adresse domicile – Ligne 2
Bromont (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
J2L2P4
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:2023-10-13
Année déclaration:2022
Année production:2026
Date limite production:2027-04-01
Année prod. précédente:2025
Date limite prod. préc.:2026-04-01
Activités économiques
CAE 1
Autres services de divertissement et de loisirs (9699) — La SACS gère les installations du Parc Équestre Olympique de Bromont et vise à implanter un centre d’entraînement et de compétitions où le grand public peut découvrir les sports hippiques.
