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E.B.N.D.S.

L'entreprise Société des Religieuses de Notre-Dame de Sion, immatriculée sous le numéro NEQ 1160239001, est une personne morale sans but lucratif établie au Québec depuis le 25 juillet 2001. Son siège social est situé au 1775 rue Decarie, Saint-Laurent, Québec, et elle opère principalement dans le domaine de l'éducation, plus précisément dans l'enseignement maternel, primaire et secondaire. Elle porte également des noms tels que École NDS ou École bilingue Notre-Dame de Sion, reflétant son engagement dans le secteur éducatif et religieux.

Son activité principale concerne l’éducation scolaire, tandis qu’une activité secondaire est liée à l’organisation religieuse, conformément à sa constitution sous le régime de la Loi sur les corporations religieuses du Québec. Avec un effectif compris entre 50 et 99 employés, l'organisation joue un rôle important dans la communauté en fournissant des services éducatifs dans un cadre religieux. Elle a maintenu son immatriculation sans interruption depuis sa création, attestant de sa stabilité et de sa continuité institutionnelle.

Depuis sa constitution en 1949, cette organisation a évolué notamment en modulant ses noms commerciaux, notamment avec l’adoption en 2017 de noms comme E.B.N.D.S., NDS ou NDS, tout en conservant son identité historique. Elle continue de fonctionner conformément aux régulations en vigueur, avec une déclaration récente en mai 2024, et prépare la production de ses états financiers pour 2025. Son histoire s’inscrit dans une mission éducative et religieuse, ancrée dans la tradition de ses membres et de la communauté qu’elle sert.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1160239001

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1160239001
Date d’immatriculation
2001-07-25
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les corporations religieuses (RLRQ, C. C-71) (072)
Nombre d'employés (Québec)
100 à 199
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les corporations religieuses (RLRQ, C. C-71) (072)
Date de dépôt de déclaration
2024-05-27
Année de déclaration
2024
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Enseignement maternel, primaire et secondaire (8511)
Description activité principale
ÉDUCATION (SCHOOL) MATERNELLE ET PRIMAIRE
Code activité économique (CAE 2)
Organisations religieuses (9811)
Description activité secondaire
ORGANISATION RELIGIEUSE
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1949-01-04
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
1775 RUE Decarie
Adresse domicile – Ligne 2
Saint-Laurent (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
H4L3N5

Adresse de domicile de l'entreprise

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2024-05-27
Année déclaration: 2024
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Enseignement maternel, primaire et secondaire (8511) — ÉDUCATION (SCHOOL) MATERNELLE ET PRIMAIRE
CAE 2 Organisations religieuses (9811) — ORGANISATION RELIGIEUSE