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Église Notre-Dame-des-Bois

L'Église Notre-Dame-des-Bois est une organisation à but non lucratif immatriculée au Québec depuis le 15 octobre 2001 sous le numéro NEQ 1160377454. Elle relève du régime juridique prévu par la Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) et a pour activité principale l'administration des biens pour les fins d'exercice de religion catholique romaine, culte et pastorale. Son adresse est située au 17, rue Racine Nord, La Patrie, Québec, J0B1Y0, et elle compte entre 6 et 10 employés.

Depuis sa création, cette fabrique a successivement porté plusieurs noms associatifs, notamment Église Notre-Dame-des-Bois, Église Saint-Augustin de Woburn, Église Saint-Jean-Baptiste de Chartierville, Église Saint-Zénon de Piopolis, LA FABRIQUE DE LA PAROISSE SAINT-JOSEPH-DES-MONTS, Église Saint-Léon de Val Racine, Église Saint-Ambroise de Milan et Église Saint-Pierre de La Patrie. Elle s'engage à gérer et administrer ses biens en conformité avec ses missions religieuses et pastorales, dans un cadre juridique stable depuis plus de deux décennies.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1160377454

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1160377454
Date d’immatriculation
2001-10-15
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Nombre d'employés (Québec)
6 à 19
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) (040)
Date de dépôt de déclaration
2025-07-08
Année de déclaration
2025
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations religieuses (9811)
Description activité principale
ADMINISTRER LES BIENS POUR LES FINS D'EXERCICE DE RELIGION CATHOLIQUE ROMAINE, CULTE ET PASTORALE
Code activité économique (CAE 2)
Description activité secondaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
2001-10-15
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
17, RUE RACINE NORD
Adresse domicile – Ligne 2
LA PATRIE (QUÉBEC)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
J0B1Y0

Adresse de domicile de l'entreprise

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2025-07-08
Année déclaration: 2025
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Organisations religieuses (9811) — ADMINISTRER LES BIENS POUR LES FINS D'EXERCICE DE RELIGION CATHOLIQUE ROMAINE, CULTE ET PASTORALE