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La Fondation École Saint-Pierre-Apôtre, immatriculée sous le numéro d'entreprise 1160411717, est une personne morale sans but lucratif créée le 1er novembre 2001 à Québec. Son siège social est situé au 4666 avenue Victoria, Montréal, Québec, H3W 2N1. Elle opère principalement dans le secteur des organismes de planification et de soutien des services sociaux, avec pour activité principale l’aide à l’École Saint-Pierre-Apôtre.
Depuis sa constitution, la fondation a porté différents noms, notamment "FONDATION ÉCOLE SAINT-PIERRE-APÔTRE" puis "FONDATION LES PETITS ROIS" à partir de 2009. Elle s’est inscrite formellement dans le cadre juridique de la Loi sur les compagnies du Québec, notamment sous la Partie 3, ce qui lui confère un statut d’immatriculation en date du 12 janvier 2017. La fondation est constituée de 11 à 25 employés qui œuvrent pour soutenir et planifier les services sociaux liés à son domaine d’activité.
Enregistrée pour produire ses déclarations fédérales annuelles, la fondation prévoit ses déclarations pour 2024 et 2025, avec une échéance pour la déclaration de 2025 fixée au 15 novembre 2025. Elle n’est pas en faillite et ne comporte pas de restrictions concernant le retrait ou la délégation de pouvoirs. La fondation fonctionne sans convention uniforme d’actionnaires et sans restrictions particulières sur ses opérations, poursuivant son objectif d’appui à l’éduction et aux services sociaux dans la région de Québec et Montréal.
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