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CBBH

La Corporation du Bassin de la Rivière à Mars (NEQ 1160643970) est une organisation immatriculée depuis le 4 mars 2002, relevant du régime juridique de la Loi sur les compagnies au Québec. Il s'agit d'une personne morale sans but lucratif dont l’activité principale s’inscrit dans le secteur des organisations civiques et amicales (CAE 9861). Son objectif est d’assurer la protection, la mise en valeur et le développement du bassin de la Rivière à Mars, tout en respectant son écosystème.

Implantée à Saguenay, la structure de l'entreprise compte entre 1 et 5 employés et opère sous le nom de Comité de bassin de la Rivière à Mars, en utilisant également d’autres noms successifs comme COBRAM ou Comité de bassin de la baie des Ha! Ha!. La société a été constituée avec pour mission de préserver et valoriser le territoire concerné, en coordonnant diverses activités liées à la gestion environnementale et à la conservation de cette ressource naturelle.

Depuis sa création, l'entreprise a maintenu un statut immatriculé, avec des dépôts d’états financiers réguliers, notamment en 2024 pour l’année précédente et en 2025 pour l’année en cours. Elle est inscrite à la fois sous plusieurs noms, reflétant ses différentes dénominations administratives et ses actions dans le cadre de ses missions de développement durable et de protection de l’écosystème local, situant ses activités dans la municipalité de Québec avec une adresse au 101-397 Rue Racine E, Saguenay, Québec.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1160643970

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1160643970
Date d’immatriculation
2002-03-04
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2024-09-25
Année de déclaration
2024
Année de production
2025
Date limite de production
2025-10-01
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-10-01
Code activité économique (CAE 1)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité principale
ASSURER LA PROTECTION, LA MISE EN VALEUR ET LE DÉVELOPPEMENT DU BASSIN DE LA RIVIÈRE À MARS, DANS LE RESPECT DE SON ÉCOSYSTÈME
Code activité économique (CAE 2)
Description activité secondaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
2002-03-04
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
101-397 RUE Racine E
Adresse domicile – Ligne 2
Saguenay (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
G7H1S8

Adresse de domicile de l'entreprise

Adresse introuvable pour l'entreprise.

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2024-09-25
Année déclaration: 2024
Année production: 2025
Date limite production: 2025-10-01
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-10-01

Activités économiques

CAE 1 Organisations civiques et amicales (9861) — ASSURER LA PROTECTION, LA MISE EN VALEUR ET LE DÉVELOPPEMENT DU BASSIN DE LA RIVIÈRE À MARS, DANS LE RESPECT DE SON ÉCOSYSTÈME