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HERITAGE SUTTON

Heritage Sutton est une organisation à but non lucratif, immatriculée au Québec depuis le 17 avril 2002 sous le numéro d'entreprise 1160740792. Située à Sutton, dans la région de Québec, cette entité est engagée dans la promotion de l'étude de l'histoire locale, notamment en publiant des livres et des brochures historiques. Son activité principale s'inscrit dans le secteur des organisations civiques et amicales (CAE 9861).

Depuis sa création, Heritage Sutton s'est consacrée à la valorisation du patrimoine historique de la région. Elle opère avec une équipe restreinte, comptant entre 1 et 5 employés, et fonctionne selon le régime juridique de la Loi sur les compagnies du Québec, Partie 3. La structure juridique en tant que personne morale sans but lucratif lui confère un cadre approprié pour ses actions culturelles et éducatives.

L'entreprise a également été connue sous le nom de Heritage Sutton depuis sa constitution, initialement enregistrée en 1983. Elle continue à mener ses activités de manière régulière, avec des déclarations annuelles et en respectant les échéances légales en vigueur. Son engagement principal reste la diffusion et la promotion de l'histoire locale à travers ses publications, contribuant ainsi au rayonnement du patrimoine de Sutton.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1160740792

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1160740792
Date d’immatriculation
2002-04-17
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2024-11-01
Année de déclaration
2024
Année de production
2025
Date limite de production
2026-04-01
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2025-04-01
Code activité économique (CAE 1)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité principale
PROMOUVOIR L'ÉTUDE DE L'HISTOIRE DE SUTTON PUBLIER LIVRES ET BROCHURES HISTORIQUES
Code activité économique (CAE 2)
Description activité secondaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
1983-04-26
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
11 rue Principale S
Adresse domicile – Ligne 2
Sutton (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
J0E2K0

Adresse de domicile de l'entreprise

Adresse introuvable pour l'entreprise.

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2024-11-01
Année déclaration: 2024
Année production: 2025
Date limite production: 2026-04-01
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2025-04-01

Activités économiques

CAE 1 Organisations civiques et amicales (9861) — PROMOUVOIR L'ÉTUDE DE L'HISTOIRE DE SUTTON PUBLIER LIVRES ET BROCHURES HISTORIQUES