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SANCTUAIRE DIOCÉSAIN NOTRE-DAME-DE-POINTE-NAVARRE

La Sanctuary Diocésaine Notre-Dame-de-Pointe-Navarre est une organisation immatriculée au Québec depuis le 8 août 2003. En tant que personne morale sans but lucratif, elle se consacre principalement à des activités religieuses, plus précisément au culte. Veillant à ses missions spirituelles, elle est située au 765 boul. de Pointe-Navarre à Gaspé, en Québec.

Son domaine d’activité principal appartient au secteur des organisations civiques et amicales, avec un accent spécifique sur le culte, conformément à son code d’activité économique 9861. La structure juridique de l'entreprise est régie par la Loi sur les compagnies du Québec, selon la Partie 3, ce qui lui confère un régime spécifique pour ses opérations et sa gestion.

Depuis sa constitution, l'organisation a maintenu sa stabilité administrative tout en respectant ses obligations de déclaration, notamment pour l'année 2024 avec une production prévue en 2025. Son historique témoigne de sa longévité et de son engagement dans ses activités religieuses sous le nom de Sanctuaire Diocésain Notre-Dame-de-Pointe-Navarre.

Numéro d'entreprise (NEQ)

1161678959

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1161678959
Date d’immatriculation
2003-08-08
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2024-10-17
Année de déclaration
2024
Année de production
2025
Date limite de production
2025-11-15
Année production précédente
2024
Date limite prod. précédente
2024-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité principale
CULTE
Code activité économique (CAE 2)
Description activité secondaire
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
2003-08-08
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
765 boul. de Pointe-Navarre
Adresse domicile – Ligne 2
Gaspé (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
Adresse domicile – Ligne 4
G4X1A7

Adresse de domicile de l'entreprise

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2024-10-17
Année déclaration: 2024
Année production: 2025
Date limite production: 2025-11-15
Année prod. précédente: 2024
Date limite prod. préc.: 2024-11-15

Activités économiques

CAE 1 Organisations civiques et amicales (9861) — CULTE