QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
6 à 10
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2026-05-28
Année de déclaration
2026
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2025-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Musées et archives (8551)
Description activité principale
Acquérir, traiter, conserver et diffuser des documents d'archives historiques selon les normes professionnelles établies par Bibliothèque et Archives nationales du Québec et le Conseil canadien des archives. Conserver et diffuser des objets.
Code activité économique (CAE 2)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité secondaire
Promouvoir et encourager l'étude et la diffusion de l'histoire de la ville et de la grande région de Saint-Hyacinthe par différentes activités. Soutenir et accentuer l'étude de la généalogie des personnes et des familles de la région.
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
2004-01-01
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
650 rue Girouard E
Adresse domicile – Ligne 2
Saint-Hyacinthe (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
J2S2Y2
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:2026-05-28
Année déclaration:2026
Année production:2026
Date limite production:2026-11-15
Année prod. précédente:2025
Date limite prod. préc.:2025-11-15
Activités économiques
CAE 1
Musées et archives (8551) — Acquérir, traiter, conserver et diffuser des documents d'archives historiques selon les normes professionnelles établies par Bibliothèque et Archives nationales du Québec et le Conseil canadien des archives. Conserver et diffuser des objets. CAE 2
Organisations civiques et amicales (9861) — Promouvoir et encourager l'étude et la diffusion de l'histoire de la ville et de la grande région de Saint-Hyacinthe par différentes activités. Soutenir et accentuer l'étude de la généalogie des personnes et des familles de la région.
