QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
Aucun
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2025-11-25
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2025-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité principale
PROMOUVOIR ET RÉGIR TOUTES ACTIVITÉES LIÉES AUX HORSE-BALL QC (ÉQUESTRE)
Code activité économique (CAE 2)
Autres associations professionnelles (9839)
Description activité secondaire
Régie du Horse-Ball en collaboration avec les différentes fédérations équestres et/ou paliers gouvernementaux.
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
2005-03-15
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
321 rang des Patriotes N
Adresse domicile – Ligne 2
Saint-Cyprien-de-Napierville (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
J0J1L0
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:2025-11-25
Année déclaration:2025
Année production:2026
Date limite production:2026-11-15
Année prod. précédente:2025
Date limite prod. préc.:2025-11-15
Activités économiques
CAE 1
Organisations civiques et amicales (9861) — PROMOUVOIR ET RÉGIR TOUTES ACTIVITÉES LIÉES AUX HORSE-BALL QC (ÉQUESTRE) CAE 2
Autres associations professionnelles (9839) — Régie du Horse-Ball en collaboration avec les différentes fédérations équestres et/ou paliers gouvernementaux.
