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SOCIÉTÉ DES OSTÉOPATHES DU CANADA INC.
Numéro d'entreprise (NEQ)
1
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1
0
8
8
3
Informations générales
Numéro d'entreprise (NEQ)
1165610883
Date d’immatriculation
2009-01-07
Régime juridique
CANADA : Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif, L.C. 2009, ch.23 (327)
Nombre d'employés (Québec)
Aucun
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
CANADA : Loi sur les Corporations canadiennes, S.R.C. 1970, c. C-32 (129)
Date de dépôt de déclaration
2026-01-27
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2027-07-01
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2026-07-01
Code activité économique (CAE 1)
Autres associations et organismes des domaines de la santé et des services sociaux (8699)
Description activité principale
Regroupement d'ostéopathes - Association
Code activité économique (CAE 2)
—
Description activité secondaire
—
Municipalité de constitution
CANADA
Date de constitution
2004-12-13
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
113 boul. Clairevue O
Adresse domicile – Ligne 2
Saint-Bruno-de-Montarville (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
J3V1R2
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:
2026-01-27
Année déclaration:
2025
Année production:
2026
Date limite production:
2027-07-01
Année prod. précédente:
2025
Date limite prod. préc.:
2026-07-01
Activités économiques
CAE 1
Autres associations et organismes des domaines de la santé et des services sociaux (8699) — Regroupement d'ostéopathes - Association