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.quebec
RÉSEAU DES ORGANISATIONS DE BASSIN D'AMÉRIQUE DU NORD (ROBAN)
Numéro d'entreprise (NEQ)
1
1
6
6
0
5
0
4
4
4
Informations générales
Numéro d'entreprise (NEQ)
1166050444
Date d’immatriculation
2009-08-18
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2021-11-17
Année de déclaration
2021
Année de production
2026
Date limite de production
2026-10-01
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2025-10-01
Code activité économique (CAE 1)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité principale
GESTION INTÉGRÉE DE L'EAU PAR BASSIN VERSANT
Code activité économique (CAE 2)
—
Description activité secondaire
—
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
2009-08-18
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
806 rue Richelieu
Adresse domicile – Ligne 2
Beloeil (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
J3G4P6
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:
2021-11-17
Année déclaration:
2021
Année production:
2026
Date limite production:
2026-10-01
Année prod. précédente:
2025
Date limite prod. préc.:
2025-10-01
Activités économiques
CAE 1
Organisations civiques et amicales (9861) — GESTION INTÉGRÉE DE L'EAU PAR BASSIN VERSANT