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FONDATION DE L'ÉCOLE LA TOURELLE
Numéro d'entreprise (NEQ)
1
1
6
7
8
6
8
0
4
2
Informations générales
Numéro d'entreprise (NEQ)
1167868042
Date d’immatriculation
2011-12-14
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
Aucun
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2025-12-09
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2025-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Autres services (9999)
Description activité principale
Organisation de campagne de levée de fond pour l'école la Tourelle
Code activité économique (CAE 2)
—
Description activité secondaire
—
Municipalité de constitution
—
Date de constitution
2011-12-14
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
180 rue Genest
Adresse domicile – Ligne 2
Val-des-Sources (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
J1T1A9
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:
2025-12-09
Année déclaration:
2025
Année production:
2026
Date limite production:
2026-11-15
Année prod. précédente:
2025
Date limite prod. préc.:
2025-11-15
Activités économiques
CAE 1
Autres services (9999) — Organisation de campagne de levée de fond pour l'école la Tourelle