QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
Aucun
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2026-06-16
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2027-07-01
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2026-07-01
Code activité économique (CAE 1)
Musées et archives (8551)
Description activité principale
Préservation d'archives sonores et de documents connexes accompagnée d'une mise en valeur de ce patrimoine culturel québécois.
Code activité économique (CAE 2)
Autres industries d'impression et d'édition combinées (2849)
Description activité secondaire
Mise en valeur ainsi que propagation de ce patrimoine culturel québécois par l’intermédiaire de fonds d'archives et de l'édition (textes et documents sonores/audio-visuels).
Municipalité de constitution
—
Date de constitution
2012-02-16
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
751 av. de l'Envolée
Adresse domicile – Ligne 2
Mascouche (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
J7K4A5
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:2026-06-16
Année déclaration:2025
Année production:2026
Date limite production:2027-07-01
Année prod. précédente:2025
Date limite prod. préc.:2026-07-01
Activités économiques
CAE 1
Musées et archives (8551) — Préservation d'archives sonores et de documents connexes accompagnée d'une mise en valeur de ce patrimoine culturel québécois. CAE 2
Autres industries d'impression et d'édition combinées (2849) — Mise en valeur ainsi que propagation de ce patrimoine culturel québécois par l’intermédiaire de fonds d'archives et de l'édition (textes et documents sonores/audio-visuels).
