Association étudiante du Campus de Carleton-sur-Mer
Numéro d'entreprise (NEQ)
1168855337
Informations générales
Numéro d'entreprise (NEQ)
1168855337
Date d’immatriculation
2013-01-25
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
Aucun
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2026-08-20
Année de déclaration
2026
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2025-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations politiques (9851)
Description activité principale
Association étudiante, représentant tous les étudiants du Campus collégiales de Carleton-sur-Mer auprès des instances supérieures.
Code activité économique (CAE 2)
—
Description activité secondaire
—
Municipalité de constitution
—
Date de constitution
2013-01-25
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
776 BOUL. Perron
Adresse domicile – Ligne 2
Carleton-sur-Mer (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
G0C1J0
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:2026-08-20
Année déclaration:2026
Année production:2026
Date limite production:2026-11-15
Année prod. précédente:2025
Date limite prod. préc.:2025-11-15
Activités économiques
CAE 1
Organisations politiques (9851) — Association étudiante, représentant tous les étudiants du Campus collégiales de Carleton-sur-Mer auprès des instances supérieures.
Établissements
Association étudiante du Campus de Carleton-sur-Mer
Suffixe établissement
1
Établissement principal
O
Nom établissement
Association étudiante du Campus de Carleton-sur-Mer
